Légal
© Tous droits réservés. Carrier Corporation 2006
Ce travail est la propriété de Carrier Corporation. Toute reproduction, divulgation ou distribution non autorisée par quiconque de toute partie de ce travail peut constituer une violation de la loi sur les droits d’auteur des États-Unis d’Amérique et d’autres pays.
CE SITE, TOUS LES SERVICES QUI Y SONT FOURNIS ET TOUTES LES INFORMATIONS QU’IL CONTIENT (« SITE ») SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT » ET « SELON LES DISPONIBILITÉS ». LE TRANSPORTEUR ET SES FILIALES, AFFILIÉS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, AGENTS, PARTENAIRES ET CONCÉDANTS DE LICENCE DÉCLINENT EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON.
LE TRANSPORTEUR ET SES FILIALES, AFFILIÉS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, AGENTS, PARTENAIRES ET CONCÉDANTS DE LICENCE NE GARANTISSENT EN AUCUN CAS QUE (i) le site répondra à vos exigences ; (ii) le site sera ininterrompu, ponctuel, sûr ou exempt d’erreurs ; et (iii) LES RÉSULTATS QUI PEUVENT ÊTRE OBTENUS DE L’UTILISATION DU SITE SERONT PRÉCIS OU FIABLES.
TOUT LE MATÉRIEL TÉLÉCHARGÉ OU OBTENU D’UNE AUTRE MANIÈRE PAR L’UTILISATION DU SITE EST ACCESSIBLE À VOTRE PROPRE DISCRETÉ ET À VOS RISQUES, ET VOUS ÊTES SEULEMENT RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE À VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE OU DE TOUTE PERTE DE DONNÉES RÉSULTANT DU TÉLÉCHARGEMENT DE TOUT MATÉRIEL DE CE TYPE.
AUCUN CONSEIL NI AUCUNE INFORMATION, QU’ILS SOIENT ORAUX OU ÉCRITS, OBTENUS PAR VOUS AUPRÈS DU TRANSPORTEUR OU PAR L’INTERMÉDIAIRE OU À PARTIR DU SERVICE NE PEUVENT DONNER LIEU À UNE QUELCONQUE GARANTIE.
VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ QUE LE TRANSPORTEUR ET SES FILIALES, AFFILIÉS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, AGENTS, PARTENAIRES ET CONCÉDANTS DE LICENCE NE SOIENT PAS RESPONSABLES ENVERS VOUS DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU EXEMPLAIRES, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES DOMMAGES POUR PERTE DE PROFITS, DE CLIENTÈLE, D’UTILISATION, DE DONNÉES OU AUTRES PERTES INTANGIBLES (MÊME SI LE TRANSPORTEUR A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES), RÉSULTANT DE : (i) l’utilisation ou l’impossibilité d’utiliser le site ; (ii) le coût de la fourniture de biens et de services de remplacement résultant de biens, de données, d’informations ou de services achetés ou obtenus, de messages reçus ou de transactions conclues par l’intermédiaire du service ou à partir de celui-ci ; (iii) l’accès non autorisé ou l’altération de vos transmissions ou données ; (iv) les déclarations ou comportements de tout tiers sur le service ; ou (v) TOUTE AUTRE QUESTION RELATIVE AU SERVICE.
Le transporteur se réserve le droit d’interrompre ou de modifier à tout moment les spécifications ou les conceptions sans préavis et sans encourir d’obligations.
De nombreux liens de ce site mènent à des ressources externes (sites web) gérées et hébergées par des tiers, sur lesquels Carrier n’a aucun contrôle et n’est en aucun cas responsable.